Déposée le 7 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LANGLOYS TRAITEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Carré Potager » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LANGLOYS TRAITEUR domicilié(e) Z.A. DOMAGNE,01250 CEYZERIAT - 01250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 937 044 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANGLOYS TRAITEUR domicilié(e) Z.A. DOMAGNE,01250 CEYZERIAT - 01250 - France.
La marque Carré Potager a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339317.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LANGLOYS TRAITEUR - Z.A. DOMAGNE,01250 CEYZERIAT - 01250 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Inscription le 6 août 2009 - Gage constitué n°504451 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-06
Soupes et potages biologique. Légumes conservés (produits issus de l'agriculture biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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